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Éditeur du site

Ce site est édité par Thiry Adrien, exerçant sous l'enseigne Prosite Creation.
Contact : contact@prositecreation.org
Zone d'activité : Luxembourg · Belgique · France.

Directeur de la publication : Thiry Adrien.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Les serveurs se situent au sein de l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte visuelle, son code source et l'ensemble des éléments qui le composent sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les noms, marques et logos des clients cités dans le relevé des travaux appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils sont mentionnés à titre de références professionnelles, avec leur accord, et ne constituent aucune revendication de droits sur ces marques.

La copie automatisée du site — aspiration, extraction massive, reproduction du code — est expressément interdite et fait l'objet de mesures techniques de détection.

Prestations et travaux présentés

Les systèmes présentés dans le relevé des travaux ont été conçus et développés par l'éditeur pour le compte de ses clients. Les chiffres cités correspondent aux systèmes réellement en service à la date de publication.

Le code source des systèmes livrés reste régi par les conventions signées avec chaque client. Aucun élément confidentiel appartenant à un client n'est publié sur ce site.

Liens vers des sites tiers

Les liens pointant vers les réalisations mènent vers des sites exploités par leurs propriétaires respectifs. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu ultérieur et ne saurait en être tenu responsable.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées et la disponibilité du site. Il ne peut toutefois garantir l'absence d'interruption, notamment lors des opérations de maintenance, ni être tenu responsable d'un dommage résultant de l'utilisation des informations mises à disposition.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit luxembourgeois. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des juridictions du Grand-Duché de Luxembourg.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la page Données personnelles.